La Santé :
« Un état de complet de bien-être physique, mental et social, [qui] ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ».
D’après l’OMS (Organisation mondiale de la santé), Constitution de 1948.
Cette définition fait ressortir que la Santé au Travail va au-delà du modèle médical.
Cette ouverture du concept de Santé au travail permet maintenant d’intégrer les dimensions socio-économiques, organisationnelles et environnementales à la compréhension de l’état de santé d’une personne.
L’essentiel : établir un management efficace
En entreprise, lorsqu’une équipe de Direction souhaite aborder la Santé et la Sécurité au Travail, est, par conséquent éliminer tout danger à la source, elle devra s’entourer de compétences internes et externes.
La mise en œuvre d’une gestion efficace de la santé et la sécurité au Travail nécessite la réalisation de plusieurs étapes:
IDENTIFIER, ÉVALUER, ÉLIMINER ou sinon CONTRÔLER.
Une obligation de résultat pour l’employeur
Le Code du Travail impose à l’employeur de prendre toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses collaborateurs.
La quatrième partie de ce code définie les terminologies, les principes de sécurité au travail, les équipements de travail et les moyens de protection à mettre en place et surtout les obligations de l’employeur de prévention, sensibilisation, et information dans ce domaine.
La jurisprudence va plus loin en instituant une obligation de résultat.
A présent, l’employeur, se doit d’assurer la bonne santé physique et mentale de ces salariés dans le cadre de l’exposition aux maladies professionnelles ( TMS, amiante, …) et à la protection des risques psychosociaux ( Burn-out, Harcèlement, …)
En conséquence, l’employeur est tenu d’obtenir un résultat et peut être présumé responsable de plein droit en cas de mise en danger du collaborateur ou de manque de sécurité.
Les principes de la prévention des risques en Santé et Sécurité au travail.
Pour se conformer à son obligation de garantir la sécurité auprès de ces collaborateurs, l’employeur est tenu de prendre toutes les mesures de prévention et de sensibilisation.
Toutes les actions préventives devront s’appuyer sur les 9 principes généraux de prévention énoncés dans le code du Travail (art. L.4121-2)
